Le site international-sim.com est édité par :
CG COMMUNICATIONS
- Forme juridique : Société par actions simplifiée (SAS)
- Capital social : 16 356 €
- Siège social : 23 rue d’Aboukir, 75002 Paris, France
- RCS Paris : 805 113 156
- N° SIRET (siège) : 805 113 156 00030
- Code APE/NAF : 7990Z (Autres services de réservation et activités connexes)
- N° de TVA intracommunautaire : FR01 805 113 156
Directeur de la publication : Ruddy Giorgi, en sa qualité de Président
CG Communications est un partenaire de Bouygues Telecom.
Hébergement
Le site est hébergé par : Siteground
- Adresse : Calle de Prim 19, 28004 Madrid, Espagne
- Site web : https://fr.siteground.com/
Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments du site (textes, images, logos, graphismes, marques, structure et code) est protégé au titre du droit de la propriété intellectuelle et demeure la propriété exclusive de CG Communications ou de ses partenaires (notamment Bouygues Telecom pour les éléments lui appartenant). Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Données personnelles
Conformément au Règlement (UE) 2016/679 (RGPD) et à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement, de portabilité, de limitation et d’opposition relatif à vos données personnelles.
Ces droits s’exercent par e-mail à gdpr@international-sim.com ou par courrier au siège social de CG Communications.
- Responsable du traitement : CG Communications
Vous pouvez à tout moment introduire une réclamation auprès de la CNIL (www.cnil.fr).
Pour plus de détails, consultez nos politiques de confidentialité : Privacy policy – CGC et Privacy policy – Bouygues Telecom.
Cookies
Le site utilise des cookies destinés à améliorer l’expérience utilisateur et à mesurer l’audience. Vous pouvez configurer vos préférences via le bandeau de gestion des cookies. Pour en savoir plus, consultez notre Politique de cookies.
Conditions de service
Les ventes et l’utilisation du service sont régies par nos Conditions générales de service – CGC, nos Conditions générales d’utilisation et le résumé contractuel.
Médiation de la consommation
Conformément aux articles L.612-1 et suivants du Code de la consommation, tout consommateur a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d’un litige l’opposant à CG Communications :
CM2C – 49 rue de Ponthieu, 75008 Paris – https://www.cm2c.net/
Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. Tout litige relatif à leur interprétation ou à leur exécution relève de la compétence des tribunaux de Paris, sous réserve des règles impératives de protection du consommateur.